Les codes français conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux /

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• Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances, avis du Conseil d'État et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformés aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles /
  Published: (1905)
• Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles /
  Published: (1880)
• Les cinq codes de l'Empire Français ... réunis en un seul volume : suivis des tarifs des frais et dépens en matière civile et en matière criminelle, etc. : pour l'utilité des gens de loi, propriétaires, négocians, et employés des administrations : ornésdu portrait de S.M. l'Empereur et Roi.
  Published: (1812)
• La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou, Commentaire et complément des codes français : tirés, savoir: le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux en partie inédits du Conseil d'Etat qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ... /
  Published: (1827)
• Les cinq codes, nouvelle edition, entierement conforme a l'edition de l'Imprimerie royale; avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y apportees par des lois subsequentes, telles que celles qui abolissent le divorce, le droit d'aubaine; la Loi sur le jury, du 24 mai 1821, la loi du 25 juin 1824, contenant diverses modifications au Code Penal : precedee de la Charte constitutionnelle, et suivie du tarif des frais et depens en matieres civile et criminelle, et du tableau dos distances.
  Published: (1824)